Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAROTTES
STE ARL Dominique THIENPONT

Numéro de dépôt :
96640849
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque LES MAROTTES

Déposée le 6 août 1996 par STE ARL Dominique THIENPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES MAROTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est STE ARL Dominique THIENPONT, domicilié(e) "le Bourg", 33570 ST CIBARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame THIENPONT Sabine - France.

La marque LES MAROTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAROTTES est expirée depuis le 6 août 2006.

STE ARL Dominique THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARME DES FRANCS , LES CHARMES


STE ARL Dominique THIENPONT - "le Bourg", 33570 ST CIBARD - France


Madame THIENPONT Sabine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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